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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITÉ INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN
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FEUX DE LA SAINT-JEAN FOCS DE SANT-JOAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUX DE LA SAINT-JEAN FOCS DE SANT-JOAN
COMITÉ INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
98713072
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque FEUX DE LA SAINT-JEAN FOCS DE SANT-JOAN

Déposée le 15 janvier 1998 par l'association loi 1901 COMITÉ INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEUX DE LA SAINT-JEAN FOCS DE SANT-JOAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN domicilié(e) 52, rue Maréchal FOCH, 66000 PERPIGNAN, no siret : 379498280000/3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean IGLESIS Président Comité International des Feux de la Saint-Jean - France.

La marque FEUX DE LA SAINT-JEAN FOCS DE SANT-JOAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUX DE LA SAINT-JEAN FOCS DE SANT-JOAN est expirée depuis le 15 janvier 2008.

COMITÉ INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN a également déposé les autres marques suivantes : FLAMME DU CANIGOU FLAMA DEL CANIGÓ , FLAMME DE LA SAINT-JEAN FLAMA DE SANT JOAN , La Maintenance des Mille Gardiens de la Flama del Canigó


COMITÉ INTERNATIONAL DES FEUX DE LA SAINT-JEAN (Association Loi de 1901) - 52, rue Maréchal FOCH, 66000 PERPIGNAN, no siret : 379498280000/3 - France


Monsieur Jean IGLESIS Président Comité International des Feux de la Saint-Jean - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268128 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Activités sportives et culturelles sur le thème de la Saint-Jean : - publication de documents écrits et audio-visuels (autres que publicitaires) - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation de diverses manifestations festives.